Journal d'un idiot dans un monde de fous

Juste parce qu'un semblant de vie sociale fait que j'ai la super-flemme d'écrire quelque chose digne d'intérêt sur cette belle page violette et noire (ça fait un peu gothico-gay, non ?) qui me sert de blog, je m'en vais vous effectuer un magnifique copier/coller des 2-3 pages que j'ai dû rendre concernant l'état d'avancement de mon MÉMOIRE.

Putain, ça c'était une longue phrase. 

Alors en tant que personne assumant parfaitement ses tendances masochistes, j'ai choisi un objet d'étude absolument formidable, très excitant, promis à une postérité à en faire pâlir les plus bourdieusiens d'entre vous : Les associations de contribuables.

C'est partiiiiiiiiiiiii !

WERQUIN Charles – Master1 ScPo APEI – Lille 2

 Epistémologie et méthodologie des sciences sociales

Cours de H. Michel – TD par E. Boursange

Etat d’avancement de la problématique du mémoire de fin d’année.

Objet du mémoire : Les associations de contribuables.

L’impôt et la taxe constituent régulièrement la base de désaccords entre citoyens, entreprises, organisations ou partis politiques. Aussi, une rengaine des plus fréquentes, « On donne trop à l’Etat », semble rencontrer un échos déterminant auprès de personnes qui décident alors de créer ou d’intégrer des associations qui serviront à faire entendre leur voix.

L’objet étudié sera celui de ces diverses associations qui luttent contre des taxes ou impôts qu’elles considèrent comme étant excessifs, voire illégitimes.

Plusieurs collectifs se donnent pour but d’aider de manière purement pratique certains contribuables à « se défendre » face à la fiscalité : information, astuces juridiques, exploitation des failles. D’autres adoptent des positions clairement politiques (bien qu’ouvertement non affiliées à des partis) et militent contre des pratiques administratives et des lois qu’elles estiment anormales, et c’est à ces dernières que nous allons nous intéresser.

En effet, si la question des impôts est régulièrement remise sur le tapis, peu de travail a été fait sur les mobilisations les concernant. Contrairement à d’autres collectifs comme ceux défendant le droit au logement, la préservation de la nature ou encore les droits des salariés, les mouvements luttant contre des prélèvements obligatoires sont peu connus et peu médiatisés par rapport à d’autres, bien qu’ils l’aient été davantage ces deux derniers mois. C’est la raison pour laquelle il nous est paru intéressant de nous pencher sur la question.

Afin d’être en mesure d’établir une problématique pertinente, il s’agit d’abord d’exploiter les travaux antérieurs effectués sur le sujet. Etant donné le peu de matière disponible sur un sujet aussi spécifique que les associations de contribuables, ce travail de recherche s’effectuera surtout sur la base d’études présentant des similitudes autant dans leurs objets d’étude que dans leurs sujets d’enquête.

Par exemple, l’étude du processus de création d’une association dite « civique » nous sera d’une grande utilité, même si elle entend lutter contre les quotas de pêche ou encore la construction d’une autoroute.

Parallèlement, l’exploitation des travaux faits autour de l’individu en tant que contribuable, même en dehors de tout contexte associatif, paraît tout à fait nécessaire.

Voici donc quelques références bibliographiques potentiellement utiles pour la réalisation de ce mémoire :

Sur les associations :

Dan FERRAND-BECHMANN, Les bénévoles et leurs associations : autres réalités, autre sociologie ?, Ed. L’Hamarttan (coll. Logiques sociales), Décembre 2004

Kobina GABA, L’action civile collective (les exemples des syndicats de salariés, des associations familiales et de consommateurs), Ed. ANRT (coll. These à la Cart), 29 janvier 1998

Louis BORÉ, Geneviève VINEY, La défense des intérêts collectifs pour les associations devant les juridictions administratives et judiciaires, Ed. LGDJ (coll. Thèses), Janvier 1997

Albert MEISTER, Vers une sociologie des associations, Paris : Editions ouvrières, 1972

Gaston ABAUZIT, De l’influence des associations sur l’exercice de l’action publique, Paris : Ed. Rousseau, 1908

Raymond BOUDON, préface à Mancur OLSON, Logique de l’action collective, Paris : Ed. PUF, 1978

Sur les contribuables :

Daniel GAXIE, Le cens caché, Paris : Ed. Seuil (coll. Sociologie politique), Octobre 1978

Bernard HATOUX, Droits du contribuable : état des lieux et perspectives, Ed. Economica (coll. Entrepise et perspectives économiques), Février 2002

Jacques BRURON, Droits et garanties du contribuable vérifié, Ed. LGDL (coll. Systèmes), Janvier 1991

Hélène MICHEL, La cause des propriétaires, Paris : Ed. Belin (coll. Socio-histoires), 2006

Etant donné le travail de « découverte » qui doit encore être approfondi, il nous est pour l’instant difficile de déjà dégager une problématique à la fois générale et précise. Néanmoins, une série de questionnements a pu voir le jour au fil des lectures et surtout de l’identification de la plus importante des associations françaises concernées : Contribuables associés.

Tout d’abord, des questions d’ordre général :

- Quelles sont ces associations en France ? En Europe ?

- Quels modes d’action les rapprochent ou les éloignent d’autres types d’associations ?

- Quels sont les liens qu’elles entretiennent (ou pas) entre elles ?

- Quelles sont leurs liens avec les acteurs extérieurs (pouvoirs publics, entreprises, syndicats…) ?

- Peut-on identifier un certain type d’individu qui serait davantage enclin à intégrer ces associations (situation socio-économique, profession, affiliations politiques) ?

Puis des questions qu’on se posera systématiquement pour chaque nouveau sujet rencontré :

- Quelle est cette association (données objectives : dates, taille, identité des représentants et dirigeants, positions et publications officielles etc.) ?

- Pourquoi a-t-elle été créée ? Pour répondre à quel manque ? Qu’était-il proposé avant ?

- D’où viennent les membres ?

- Quel type de militantisme ? Quels mode(s) d’action privilégié(s) ?

- Quelle influence concrète au sein le débat public ?

- Existence d’un réseau ? dense ? étendu ?

- Prise d’exemple sur des associations étrangères ?

L’enquête de terrain est le mode d’opération que nous souhaitons privilégier. D’ailleurs, étant toujours enclins à faire parler d’elles, ces associations ont tendance à se montrer tout à fait coopératives, c’est notamment le cas de Contribuables associés avec qui j’ai pris contact et que je devrait rencontrer prochainement.

Nous comptons donc réaliser le plus d’entretiens possibles, autant avec les responsables et porte-parole de ces associations qu’avec leurs « simple militants », voire leurs interlocuteurs extérieurs.

Au cours de ces entretiens nous chercherons des réponses à des questions plus personnelles :

- Qui est l’enquêté ? (au sein de l’association, situation socio-économique, profession, tendances politiques, etc.)

- Comment a-t-il intégré l’association ? Comment en a-t-il pris connaissance ?

- Pourquoi a-t-il intégré l’association ? Pourquoi pas une autre ?

- Comment voit-il son militantisme ? Quel rôle se donne-il ?

- Quelle est sa vision de l’impôt ?

Tout cela nous paraît être une bonne base pour l’établissement d’une problématique précise et la réalisation d’un mémoire portant sur les associations de contribuables.